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Mentions légales

Site "Athénée Royal Athus" (www.arathus.be - www.arathus.net)
Mentions légales et clause de non responsabilité


Les objectifs du site
Droits d'auteurs et reproduction
Responsabilité
Protection de la vie privée
Politique de confidentialité
Mise en forme, création du site et design

Les objectifs du site

Le site de l'Athénée Royal Athus a pour objectifs principaux de :

  1. présenter l'établissement scolaire , tel qu'il est aujourd'hui et les différents projets qui le caractérisent.
  2. informer les parents et les élèves , présents et futurs, sur le fonctionnement interne de l'école et la structure de son enseignement ;
  3. fournir les informations concrètes sur l' accès à l'école, les conditions d' admission et d' inscription ; etc. ;
  4. refléter la vie de l'école et son dynamisme.
  5. créer le lien entre les différents membres du personnels aux moyens de pages sécurisées à accès réservé.

Il offre donc un espace d'expression pour les comptes rendus des voyages, scientifiques et culturels, d'excursions, d'activités artistiques, sportives, ...

Il donne aussi écho à la formation permanente des professeurs, aux expériences et projets pédagogiques novateurs, souvent au service des élèves plus faibles, mais permettant aussi à d'autres élèves de prouver leur niveau d'excellence.

 

Droits d'auteur et reproduction

Le contenu de ce site, notamment les textes et les éléments graphiques, est protégé par les lois sur les droits d'auteur. Tous ces éléments sont propriété de l'école ou d'un tiers auprès duquel l'Athénée Royal Athus a obtenu, le cas échéant, les autorisations nécessaires. (Convention de Berne du 28 juin 1948 pour la protection des œuvres artistiques et littéraires et loi du 30 juin 1994 relatives aux droits d'auteur et droits voisins)

Toute reproduction, même partielle, autre que celle nécessitée par la consultation privée, ou toute utilisation publique du contenu de ce site nécessitent l'autorisation formelle et préalable de la direction de l'Athénée Royal Athus. Elle se réserve par ailleurs le droit de retirer cette autorisation en cas d'utilisation non conforme à son projet éducatif. Tout abus manifeste pourrait faire l'objet de poursuites judiciaires.

L'autorisation est étendue naturellement aux textes publiés sur le site dont les auteurs, sont des membres du personnel, des professeurs, des élèves ou des "amis" de l'Athénée.

En toute circonstance, l'utilisation ou la reproduction des textes publiés sur le site mentionnera explicitement la source.

 

Responsabilité

Le site est mis à jour régulièrement en fonction des possibilités, sans qu'il puisse y avoir une quelconque obligation en la matière. Malgré le soin apporté à la rédaction du contenu, l'Athénée Royal Athus ne peut toutefois garantir l'exactitude, la précision ou l'actualité de l'information et décline toute responsabilité quant à son utilisation.

Si, malgré les efforts consentis, des erreurs devaient subsister, l'école mettrait tout en œuvre pour les rectifier. Vous pouvez faire part de vos observations au Webmaster via le formulaire de contact de ce site.

Dans la mesure où des liens seraient établis vers d'autre sites, l'Athénée Royal Athus ne peut être tenu responsable de l'accès, du contenu ou de l'existence même de ces autres sites, sur lesquels il ne peut exercer aucun contrôle.

L'Athénée ne peut être tenu responsable de l'inaccessibilité, momentanée, totale ou partielle de son site causée par des problèmes techniques. Elle s'efforcera cependant de mettre tout en oeuvre pour limiter pareil inconvénient.

 

Protection de la vie privée

  1. L'Athénée Royal Bouillon-Paliseul a obtenu les autorisations nécessaires prévues par l'article 10 de la loi du 30 juin 1994, relative à la reproduction et à l'utilisation publique de l'image des personnes. Toutefois, si vous estimez que vous êtes lésé et que votre droit à l'image n'a pas été respecté, Vous pouvez faire part de vos observations au Webmaster via le formulaire de contact de ce site.
  2. La plupart des informations reprises sur le site ne présentent pas de caractère personnel marqué. Cependant, il se pourrait que des données personnelles soient demandées à l'utilisateur. Dans ce cas, les données recueillies seraient traitées en conformité avec les dispositions prévues par la loi de 8 décembre 1992 relative au traitement des données à caractère personnel.

Politique de confidentialité

Pour l'essentiel, l'école garantit l'utilisation des données uniquement dans le but initialement prévu, la non communication de ces données à des fins commerciales et la possibilité de consultation de ces données personnelles pour vérification et correction éventuelle. Enfin, l'école s'engage à prendre toute mesure de nature à sécuriser et à protéger ces données contre les abus éventuels.

De manière à vouloir une transparence totale, nous vous informons que nous collectons vos renseignements personnels par les moyens suivants :

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Utilisation des formulaires

    • L'utilisation des différents formulaires du site et les données que vous nous transmettez par ce biais sont systématiquement sauvegardés dans la base données du site et sont donc consultables et vérifiables par le webmaster du site. Ceux-ci sont conservés en mémoire et sont effacés à intervalles réguliers.
    • Les adresses mails que vous nous fournissez sont également stockées dans une base de donnée séparée en vue d'une éventuelle "mailing newsletters" périodique. Conformément à la loi sur la vie privée, vous pouvez demandez le retrait de votre adresse mail de cette base donnée par simple mail à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., mentionnant l'adresse à supprimer.

Utilisation des cookies

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Pour en savoir plus sur les cookies et leur incidence sur vous et votre expérience de navigation, consultez le site (en anglais) www.aboutcookies.org.

Mise en forme, création du site et design

La réalisation de ce site et de sa structure est réalisée par CFormatic Computing (TVA : BE 0840.700.879) au moyen du CMS Joomla 3.xx, logiciel libre sous licence "Creative Commons", utilisant le php et une base de données MySQL.

Le Template du site est l'entière propriété de CFormatic Computing.


En aucun cas CFormatic Computing ne pourra être tenu responsable du contenu, des publications, des images, des photographies publiées et dont les mentions légales sont explicitées ci-dessus.

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